Sébastien Gobat (né en 1980), avocat et docteur en droit, est associé de l’étude Troller Hitz Troller depuis août 2022.

Après l’obtention en 2003 d’une licence ès sciences économiques de l’Université de Neuchâtel et d’un master en droit de l’Université de Berne (MLaw, summa cum laude), Sébastien a débuté sa carrière de juriste en qualité de legal counsel au sein du département juridique d’un groupe horloger international de la région biennoise. Il a ensuite approfondi les connaissances acquises dans la pratique en rédigeant une thèse de doctorat à l’Université de Berne (« L’indemnité de clientèle du distributeur », thèse Berne 2011, summa cum laude).

Après avoir obtenu son brevet en 2012, Me Gobat a exercé le métier d’avocat au sein de deux grandes études de droit commercial de la place bernoise avant d’ouvrir en 2020 sa propre boutique (Gobat Legal). En 2022, il a saisi l’opportunité de rejoindre Troller Hitz Troller en qualité d’associé.

Me Gobat est spécialisé dans les domaines du droit des cartels, de la concurrence déloyale et des différents domaines de la propriété intellectuelle. Il dispose également d’une expertise éprouvée en droit des contrats, droit de la distribution (contrat d’agence, licences, franchising), droit des sociétés (transmission d’entreprises, M&A), droit du sport et en droit de l’insolvabilité.

Me Gobat déploie des activités de conseil et représente ses clients avec exigence et conviction dans des contentieux de nature civile et administrative. Il procède à l’enregistrement de marques et de designs en Suisse et sur le plan international. Particulièrement attaché au bilinguisme, il intervient aussi bien en français qu’en allemand devant les autorités judiciaires et administratives suisses.

Parallèlement à son activité d’avocat, Me Gobat est titulaire de différentes charges d’enseignement dans le domaine du droit commercial auprès de la Haute école de gestion ARC de Neuchâtel et de la Haute École d'Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud.

Depuis 2021, Me Gobat est membre de la commission des licences de la Swiss Football League (SFL).

Il est également membre de diverses organisations professionnelles dans ses domaines d’activités telles que l’Association suisse du droit de la concurrence (ASAS), Swiss Distribution, l'International Trademark Association (INTA), l'International Association of Trademark Owners (MARQUES), l'Institut pour la protection de la propriété industrielle (INGRES), l’Association LP ainsi que de l’Association des avocats bernois et de la Fédération suisse des avocats.

Les langues de travail de Me Gobat sont le français, l’allemand et l’anglais.

Publications

Kollokationsklage im Konkursverfahren, in : Kommentierte Musterklagen zur Zwangsvollstreckung und zu den Rechtsmitteln, Fischer Willi/Theus Simoni Fabiana/Gessler Dieter (Hrsg.), Band V, 2ème édition, Zurich 2022 (co-auteur avec Stefan Kesselbach).

Commentaire des articles 133, 138 et 139 LP, in : Basler Kommentar zum SchKG, A. Staehelin/Bauer/D. Staehelin/Lorandi (édit.), 3ème édition, Bâle 2021 (co-auteur avec Pablo Duc).

Switzerland Chapter to Merger Control, in : The Legal 500 & The In-House Lawyer Comparative Legal Guide, 3ème édition, 2018.

L’applicabilité et la mise en œuvre du droit de la protection des données à la blockchain, mémoire de fin d’études dans le cadre de la formation « Responsable de la protection des données en entreprise / DPO ».

Les fusions d'hôpitaux sous l'angle du droit de la concurrence, in : AJP/PJA 3/2018, pp. 344-353.

Distribution & Agency 2016, 2017 et 2018: Switzerland, in : Getting the Deal Through: Distribution & Agency, Andre R. Jaglom (Hrsg.), Law Business Research Ltd.

Kollokationsklage im Konkursverfahren, in : Kommentierte Musterklagen zur Zwangsvollstreckung und zu den Rechtsmitteln, Fischer Willi/Theus Simoni Fabiana/Gessler Dieter (Hrsg.), Band V, Zurich 2016, p. 45 ss. (co-auteur avec Stefan Kesselbach).

Les monnaies virtuelles à l'épreuve de la LP - Questions choisies à l'exemple du bitcoin, in : AJP/PJA 8/2016, pp. 1095-1105.

L’indemnité de clientèle du franchisé : Conditions d’application analogique de l’art. 418u CO au contrat de franchise, in : AJP/PJA 4/2013, pp. 537-545.

Le for de la consorité et du cumul d’actions (art. 15 CPC), in : ZZZ 2011/12, pp. 189-198.

L’indemnité de clientèle du distributeur : étude de l’application analogique de l’art. 418u CO aux contrats de distribution, thèse Berne 2011.